Le point commun entre avocats et marins ? Toujours rester à la Barre et maintenir le cap ! Le temps d’une journée, l’équipe du Cabinet COÏC CHAPPEL AVOCATS a pris le large à bord d’un voilier traditionnel « l’Indomptable » au cœur de la rivière d’Auray (56). ...

Les dommages causés par un véhicule incendié constituent-ils un accident de la circulation ? Aussi étrange que cette question puisse paraître, elle est très importante car la réponse permet de déterminer le régime de responsabilité auquel sera soumis ce type de dommage. La loi du ...

Le saviez-vous ? Le Cabinet COÏC CHAPPEL AVOCATS est membre de l’AMRAE. L’AMRAE (Association pour le Management des Risques et des Assurances de l’Entreprise) est l’association professionnelle de référence des métiers du risque et des assurances en entreprise. Elle rassemble les acteurs majeurs en matière de maîtrise du risque ...

Le Cabinet COÏC CHAPPEL AVOCATS est résolument tourné vers l’international. Il est ainsi membre de la Glasgow Chamber of Commerce depuis 2019. Dans l’optique de poursuivre cette ouverture outre-Manche, le Cabinet est devenu membre de la Franco-Bristish Chamber en 2021. La Chambre de Commerce & ...

La 3ème chambre civile de la Cour de Cassation a rendu deux arrêts intéressants le 1er octobre 2020 en matière d’assurance RC professionnelle des architectes. Ainsi elle a jugé que « Lorsque, dans un contrat d’assurance de responsabilité professionnelle d’un architecte ne relevant pas de l’assurance ...

Le droit de la responsabilité civile n’a quasiment pas évolué depuis 1804. Certes, la jurisprudence l’a enrichi, mais il n’en demeure pas moins que l’ensemble des règles écrites le composant n’est plus adapté aux enjeux d’une justice du XXIème siècle. Plusieurs réflexions et groupes de ...