Le Cabinet accompagne les industriels développant des solutions environnementales innovantes, notamment dans le domaine des déchets. A ce titre, elle conseille et représente une entreprise dont l’activité consiste à concevoir et réaliser des réseaux souterrains de collecte pneumatique des déchets. Ce système innovant a notamment ...
/ Lire la suite ...Archives du tag : aménagement
Focus juridique sur les servitudes
Décryptage
Rappel préliminaire : les servitudes peuvent être classées en trois catégories. – Les servitudes légales ; – Les servitudes du fait de l’homme ou servitudes conventionnelles ; – Les servitudes naturelles. Voici un focus sur quelques jurisprudences récentes ayant fait évoluer le régime juridique de chacune d’entre elles. ...
/ Lire la suite ...Pôle Mer Bretagne – Blue Day « Environnement et aménagement du littoral » sur le génie écologique
Actualités
Le Cabinet a participé le 12 novembre 2015 à la journée organisée par le Pôle Mer Bretagne, dont il est adhérent, sur la thématique « Génie écologique en milieux portuaires et en zone littorale, opportunités d’activité et d’innovation ». Cette journée était organisée dans le cadre du ...
/ Lire la suite ...Procédure de référé-suspension et absence d’évaluation environnementale « cas par cas »
Décryptage de jurisprudence
En matière d’aménagement du territoire, les études environnementales ont montré leur caractère incontournable ces dernières décennies, qu’il s’agisse des études d’impact (réalisées au stade des projets) ou des évaluations environnementales (réalisées au stade des plans et programmes). Cette importance a rapidement été consacrée par l’adoption de mécanismes contentieux ...
/ Lire la suite ...Le Cabinet était présent le 28 janvier 2015 au 16ème Carrefour des Gestions Locales de l’Eau à Rennes, un salon incontournable qui rassemble les acteurs publics et privés du secteur de l’eau.
/ Lire la suite ...Salon POLLUTEC 2014
Salon
Le Cabinet était présent les 4 et 5 décembre 2014 au salon POLLUTEC qui s’est déroulé à LYON. Ils ont pu échanger avec les entreprises, bureaux d’études, fédérations de professionnels et autres acteurs des nouvelles technologies dans le domaine de l’environnement au cours de ce ...
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